11398_PLU_20250912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREILLES"


Informations

Nom du document DU_11398
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREILLES
Maillage 11398 TREILLES
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2025 à 14:36
Publié le 23/09/2025 à 15:07
Mis à jour le 23/09/2025 à 15:07
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 11398_PLU_20250912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e6dc00edc134efa41393538185a2a946
Producteur Mairie de Treilles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11398
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9117778,42.9012239,2.9866045,42.9346164]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11398_20210713_delib_prescription_E_20250912.pdf Délibération de prescription
11398_20230901_delib_debat_padd_E_20250912.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
11398_20240717_delib_arret_E_20250912.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
11398_20241024_avis_ppa_E_20250912.pdf Avis des personnes publiques associées
11398_20241024_delib_approbation_E_20250912.pdf Délibération d’approbation
11398_procedure_20250912.pdf Procédure
11398_rapport_20250912.pdf Rapport
11398_padd_20250912.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11398_prescription_pct_07_01_20250912.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
11398_prescription_surf_05_00_20250912.pdf Emplacement réservé
11398_prescription_surf_07_01_20250912.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
11398_prescription_surf_07_03_20250912.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
11398_prescription_surf_07_04_20250912.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
11398_reglement_20250912.pdf Règlement écrit
11398_reglement_graphique_0_20250912.pdf Tableau d’assemblage
11398_reglement_graphique_1_20250912.pdf Règlement graphique 1
11398_reglement_graphique_2_20250912.pdf Règlement graphique 2
11398_alea_incendie_20250912.pdf Alea incendie
11398_annexes_sanitaires_20250912.pdf Annexes sanitaires
11398_composition_dossier_20250912.pdf Composition dossier
11398_liste_annexes_20250912.pdf Liste annexes
11398_liste_reglement_20250912.pdf Liste reglement
11398_liste_sup_20250912.pdf Liste sup
11398_plan_reseaux_20250912.pdf Plan reseaux
11398_r151_52_20250912.pdf R151 52
11398_r151_53_20250912.pdf R151 53
11398_sigles_abreviations_20250912.pdf Sigles abreviations
11398_oap_18_06_20250912.pdf OAP 18 06
11398_oap_18_15_20250912.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Treilles
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-treilles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-treilles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.