22076_PLU_20190107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HENANBIHEN"


Informations

Nom du document DU_22076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HENANBIHEN
Maillage 22076 HENANBIHEN
Source Inconnue
Téléversé le 02/05/2019 à 17:19
Publié le 22/05/2019 à 14:51
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 22076_PLU_20190107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e6e4f6a78f22c6f950efea52b34ca796
Producteur Pays de Saint-Brieuc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HENANBIHEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-2.4383332014081125,48.511960564420704,-2.336493993870208,48.6023363151118]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 27/01/2016
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://cnig.gouv.fr/wp.../2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22076_info_lin_19_1_20190107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
22076_info_lin_19_2_20190107.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
22076_info_lin_19_3_20190107.pdf Info lin 19 3
22076_info_lin_19_4_20190107.pdf Info lin 19 4
22076_info_surf_19_1_20190107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
22076_info_surf_19_2_20190107.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
22076_info_surf_26_1_20190107.pdf Info surf 26 1
22076_info_surf_99_1_20190107.pdf autre relevant de la loi littoral
22076_orientations_amenagement_20190107.pdf OAP
22076_padd_20190107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22076_prescription_lin_07_1_20190107.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
22076_prescription_surf_05_1_20190107.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
22076_prescription_surf_18_1_20190107.pdf OAP de projet (sans règlement)
22076_procedure_20190107.pdf Procédure
22076_rapport_20190107.pdf Rapport
22076_reglement_20190107.pdf Règlement écrit
22076_reglement_graphique_20190107.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Brieuc
Téléphone : Aucun
Courriel : assistance@paysdesaintbrieuc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : assistance@paysdesaintbrieuc.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.