08188_PLU_20160411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GESPUNSART"



Informations

Nom du document DU_08188
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GESPUNSART
Maillage 08188 GESPUNSART
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2022 à 22:37
Publié le 17/01/2022 à 22:50
Mis à jour le 17/01/2022 à 22:50
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08188_PLU_20160411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e6f0b7d58ccada26742fd3edcd99135f
Producteur Mairie - Gespunsart

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GESPUNSART. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08188
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/01/2022.
Emprise [4.8116752,49.782293,4.8763947,49.8495982]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/05/2021
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08188_procedure_20160411.pdf Procédure
08188_rapport_20160411.pdf Rapport
08188_padd_20160411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08188_prescription_surf_05_01_20160411.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
08188_reglement_20160411.pdf Règlement écrit
08188_reglement_graphique_0_20160411.pdf Tableau d’assemblage
08188_reglement_graphique_1_20160411.pdf Règlement graphique 1
08188_annexes_1_20160411.pdf Annexes 1
08188_annexes_2_20160411.pdf Annexes 2
08188_annexes_3_20160411.pdf Annexes 3
08188_info_lin_19_01_1_20160411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08188_info_lin_19_01_2_20160411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08188_info_lin_19_01_3_20160411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
08188_info_surf_04_00_20160411.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08188_info_surf_38_00_20160411.pdf Secteurs d'information sur les sols
08188_liste_annexes_20160411.pdf Liste annexes
08188_liste_sup_20160411.pdf Liste sup
08188_plan_sup_20160411.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Gespunsart
Téléphone : 03 24 53 85 16
Courriel : mairie@gespunsart.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 53 85 16
Courriel : mairie@gespunsart.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.