38435_PLU_20260226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PANCRASSE"


Informations

Nom du document DU_38435
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PANCRASSE
Maillage 38435 SAINT-PANCRASSE
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2026 à 18:25
Publié le 11/05/2026 à 18:44
Mis à jour le 11/05/2026 à 18:44
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 38435_PLU_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e7172d785f02c3a0a964a2a026744ef7
Producteur COMMUNE PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PANCRASSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38435
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=05
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2013.
Emprise [5.0208368,45.2796456,5.8703357,45.591166]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38435_procedure_20260226.pdf Procédure
38435_rapport_20260226.pdf Rapport
38435_padd_20260226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38435_reglement_20260226.pdf Règlement écrit
38435_annexes_20260226.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@petites-roches.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : COMMUNE PLATEAU-DES-PETITES-ROCHES
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@petites-roches.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38435 SAINT-PANCRASSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-PANCRASSE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 26 février 2026.

      38435_PLU_MS1_20260226  
38435_20260226_delib_approbation_MS1_20260226.pdf