65440_PLU_20230622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TARBES"


Informations

Nom du document DU_65440
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TARBES
Maillage 65440 TARBES
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2024 à 10:28
Publié le 03/06/2024 à 10:24
Mis à jour le 03/06/2024 à 10:24
Statut
Version 4
Nom de l'archive 65440_PLU_20230622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e71a45b932efb8562e61e3f865b9ae9e
Producteur Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TARBES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65440
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.037506,43.2124995,0.0931012,43.2649653]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65440_procedure_20230622.pdf Procédure
65440_rapport_20230622.pdf Rapport
65440_padd_20230622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65440_prescription_pct_07_00_20230622.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
65440_prescription_surf_05_00_20230622.pdf Emplacement réservé
65440_prescription_surf_15_00_20230622.pdf Règles d’implantation des constructions
65440_reglement_20230622.pdf Règlement écrit
65440_reglement_graphique_1_20230622.pdf Règlement graphique 1
65440_info_surf_04_00_20230622.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65440_info_surf_14_00_20230622.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
65440_info_surf_16_00_20230622.pdf Site archéologique
65440_info_surf_19_01_20230622.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
65440_info_surf_20_00_20230622.pdf Règlement local de publicité
65440_info_surf_99_00_lotissement_20230622.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (lotissement)
65440_liste_annexes_20230622.pdf Liste annexes
65440_liste_sup_20230622.pdf Liste sup
65440_plan_sup_20230622.pdf Plan sup
65440_orientations_amenagement_1_20230622.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.