51227_PLU_20200730

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECURY-SUR-COOLE"



Informations

Nom du document DU_51227
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECURY-SUR-COOLE
Maillage 51227 ECURY-SUR-COOLE
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2021 à 16:59
Publié le 15/01/2021 à 16:07
Mis à jour le 15/01/2021 à 16:07
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 51227_PLU_20200730
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e71d3a8b4815bbee6689411fe2211039
Producteur CC de la Moivre à la Coole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ECURY-SUR-COOLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/01/2021.
Emprise [4.2862028,48.8710521,4.3866844,48.9245788]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/01/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
51227_procedure_20200730.pdf Procédure
51227_rapport_20200730.pdf Rapport
51227_padd_20200730.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51227_reglement_20200730.pdf Règlement écrit
51227_reglement_graphique_20200730.pdf Règlement graphique
51227_SUP_liste_20200730.pdf SUP liste
51227_SUP_plan_20200730.pdf SUP plan
51227_annexes_sanitaires_20200730.pdf Annexes sanitaires
51227_plan_des_reseaux_20200730.pdf Plan des reseaux
51227_orientations_amenagement_20200730.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC de la Moivre à la Coole
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmoivrecoole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC de la Moivre à la Coole
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmoivrecoole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.