10359_CC_20070502

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PHAL"


Informations

Nom du document DU_10359
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PHAL
Maillage 10359 SAINT-PHAL
Source Inconnue
Téléversé le 15/05/2018 à 10:25
Publié le 15/05/2018 à 10:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10359_CC_20070502
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e727ca1ac3ae966c1860172a73e68314
Producteur Mairie de Saint-Phal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PHAL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.9157335248713623,48.05462061215361,4.055727921776601,48.15562961365956]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10330_conclusion_enquete_publique_20070502.pdf Conclusion enquete publique
10359_procedure_20050505.pdf Procédure
10359_rapport_20070502.pdf Rapport
10359_servitude_20070502.pdf Servitude
10359_zonage_1_20070222.pdf Zonage 1
10359_zonage_2_20070222.pdf Zonage 2
10359_zonage_3_20070222.pdf Zonage 3
10359_zonage_4_20070222.pdf Zonage 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Phal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint.phal@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint.phal@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.