14226_PLU_20061016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DONNAY"


Informations

Nom du document DU_14226
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DONNAY
Maillage 14226 DONNAY
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2024 à 10:33
Publié le 06/08/2024 à 10:28
Mis à jour le 06/08/2024 à 10:28
Statut
Version 4
Nom de l'archive 14226_PLU_20061016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e729c00250d30dd8f43a46359a9493fd
Producteur Conseil Départemental du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DONNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14226
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-0.4621676,48.9212023,-0.3880336,48.9716554]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14226_procedure_20061016.pdf Procédure
14226_rapport_20061016.pdf Rapport
14226_padd_20061016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14226_prescription_surf_05_20061016.pdf Emplacement réservé
14226_reglement_20061016.pdf Règlement écrit
14226_reglement_graphique_20061016.pdf Règlement graphique
14226_annexes_documentaires_20061016.pdf Annexes documentaires
14226_info_lin_19_aep_20061016.pdf Info lin 19 aep
14226_liste_sup_20061016.pdf Liste sup
14226_plan_EDF_20061016.pdf Plan EDF
14226_sommaire_annexes_20061016.pdf Sommaire annexes
14226_orientations_amenagement_20061016.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14226 DONNAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.