08043_PLU_20181010

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BALAN"



Informations

Nom du document DU_08043
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BALAN
Maillage 08043 BALAN
Source Téléversement
Téléversé le 02/11/2021 à 09:17
Publié le 02/11/2021 à 11:46
Mis à jour le 02/11/2021 à 11:46
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08043_PLU_20181010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e733e72a3e9ac4a5e8d41a8edaeb8d19
Producteur Mairie - Balan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08043
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/11/2021.
Emprise [4.9448817,49.6723187,4.9842418,49.7049595]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 24/06/2021
Date de publication :
Date de révision : 02/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08043_procedure_20181010.pdf Procédure
08043_rapport_20181010.pdf Rapport
08043_padd_20181010.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08043_prescription_surf_02_00_20181010.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08043_prescription_surf_05_00_20181010.pdf Emplacement réservé
08043_reglement_20181010.pdf Règlement écrit
08043_reglement_graphique_20181010.pdf Règlement graphique
08043_annexes_1_20181010.pdf Annexes 1
08043_annexes_2_20181010.pdf Annexes 2
08043_annexes_3_20181010.pdf Annexes 3
08043_annexes_4_20181010.pdf Annexes 4
08043_composition_dossier_20181010.pdf Composition dossier
08043_info_lin_19_01_1_20181010.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08043_info_lin_19_01_2_20181010.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08043_info_surf_04_00_20181010.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08043_info_surf_19_01_20181010.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08043_liste_des_annexes_20181010.pdf Liste des annexes
08043_plan_sup_20181010.pdf Plan sup
08043_orientations_amenagement_18_00_20181010.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Balan
Téléphone : 03 24 27 18 06
Courriel : balan08@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 27 18 06
Courriel : balan08@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.