35105_PLU_20260917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERBREE"


Informations

Nom du document DU_35105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERBREE
Maillage 35105 ERBREE
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2026 à 17:09
Publié le 07/10/2026 à 18:14
Mis à jour le 07/10/2026 à 18:14
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 35105_PLU_20260917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e737dc687e1afb86992b9f3ddbd8e6b5
Producteur Mairie de ERBREE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ERBREE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35105
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1643115,48.0776604,-1.052576,48.14508]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
35105_procedure_20260917.pdf Procédure
35105_rapport_1_20260917.pdf Partie 1
35105_rapport_2_20260917.pdf Partie 2
35105_padd_20260917.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35105_prescription_surf_16_01_20260917.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35105_reglement_20260917.pdf Règlement écrit
35105_reglement_graphique_0_20260917.pdf Tableau d’assemblage
35105_reglement_graphique_1_20260917.pdf Règlement graphique 1
35105_reglement_graphique_2_20260917.pdf Règlement graphique 2
35105_reglement_graphique_3_20260917.pdf Règlement graphique 3
35105_info_surf_18_1_20260917.pdf Info surf 18 1
35105_info_surf_18_2_20260917.pdf Info surf 18 2
35105_info_surf_19_10_20260917.pdf Info surf 19 10
35105_info_surf_19_1_20260917.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
35105_info_surf_19_2_20260917.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
35105_info_surf_19_3_20260917.pdf Info surf 19 3
35105_info_surf_19_4_20260917.pdf Info surf 19 4
35105_info_surf_19_5_20260917.pdf Info surf 19 5
35105_info_surf_19_6_20260917.pdf Info surf 19 6
35105_info_surf_19_7_20260917.pdf Info surf 19 7
35105_info_surf_19_8_20260917.pdf Info surf 19 8
35105_info_surf_19_9_20260917.pdf Info surf 19 9
35105_liste_servitudes_20260917.pdf Liste servitudes
35105_plan_DPU_20260917.pdf Plan DPU
35105_plan_servitudes_20260917.pdf Plan servitudes
35105_orientations_amenagement_20260917.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de ERBREE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@erbree.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de ERBREE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@erbree.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.