48117_PLU_20170615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POURCHARESSES"


Informations

Nom du document DU_48117
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POURCHARESSES
Maillage 48117 POURCHARESSES
Source Inconnue
Téléversé le 12/12/2017 à 10:22
Publié le 14/12/2017 à 10:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 48117_PLU_20170615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e7387650e4af9064969dec4d2ad2e560
Producteur Mairie POURCHARESSES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POURCHARESSES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.845176712402358,44.38937707526276,3.935985515151062,44.492840552896936]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48117_annexe_enjeux_20170615.pdf Annexe enjeux
48117_annexes_plu_20170615.pdf Annexes plu
48117_orientations_amenagement_20170615.pdf OAP
48117_padd_20170615.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48117_plan_aep_20170615.pdf Plan aep
48117_plan_eu_20170615.pdf Plan eu
48117_rapport_20170615.pdf Rapport
48117_reglement_20170615.pdf Règlement écrit
48117_servitudes_liste_20170615.pdf Servitudes liste
48117_servitudes_plan1_20170615.pdf Servitudes plan1
48117_servitudes_plan2_20170615.pdf Servitudes plan2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie POURCHARESSES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pourcharesses@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pourcharesses@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.