05040_PLU_20241223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHORGES"



Informations

Nom du document DU_05040
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHORGES
Maillage 05040 CHORGES
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2025 à 15:28
Publié le 16/01/2025 à 11:51
Mis à jour le 16/01/2025 à 11:51
Statut
Version 5
Nom de l'archive 05040_PLU_20241223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e7396a22c16d24aeb587dcc3829b3d90
Producteur Commune de Chorges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHORGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05040
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2380424,44.4911244,6.3362628,44.604429]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05040_procedure_20241223.pdf Procédure
05040_rapport_20240311.pdf Rapport
05040_padd_20110414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05040_reglement_20241223.pdf Règlement écrit
05040_reglement_graphique_20241223.pdf Règlement graphique
05040_emplact_reserves_20240311.pdf Emplact reserves
05040_plan_sup_20241223.pdf Plan sup
05040_sup_20241223.pdf Sup
05040_orientations_amenagement_20150806.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Chorges
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-chorges.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-chorges.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.