31090_PLU_20210305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIGNEMONT"


Informations

Nom du document DU_31090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIGNEMONT
Maillage 31090 BRIGNEMONT
Source Téléversement
Téléversé le 10/05/2021 à 12:41
Publié le 22/06/2021 à 18:07
Mis à jour le 22/06/2021 à 18:07
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31090_PLU_20210305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e74bbd135b2b2757a83d3dbf9d591020
Producteur Commune de BRIGNEMONT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIGNEMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31090
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2021.
Emprise [0.9523593,43.7416795,1.0460836,43.7910061]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31090_procedure_20210305.pdf Procédure
31090_rapport_20210305.pdf Rapport
31090_padd_20210305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31090_reglement_20210305.pdf Règlement écrit
31090_reglement_graphique_20210305.pdf Règlement graphique
31090_Decret_termites_20210305.pdf Decret termites
31090_arrete_plomb_20210305.pdf Arrete plomb
31090_info_lin_19_01_20210305.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31090_info_lin_99_02_20210305.pdf autre relevant de la loi montagne
31090_liste_sup_20210305.pdf Liste sup
31090_plan_sup_20210305.pdf Plan sup
31090_orientations_amenagement_1_20210305.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BRIGNEMONT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.brignemont31@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.brignemont31@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.