92047_PLU_20231004

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARNES-LA-COQUETTE"


Informations

Nom du document DU_92047
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARNES-LA-COQUETTE
Maillage 92047 MARNES-LA-COQUETTE
Téléversé le 30/10/2023 à 11:07
Publié le 30/01/2024 à 11:16
Mis à jour le 30/01/2024 à 11:16
Statut Téléchargeable
Version 14
Nom de l'archive 92047_PLU_20231004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e75a4ec767c285846c32bc7de2b33cad
Producteur EPT GRAND PARIS SEINE OUEST

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARNES-LA-COQUETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 92047
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1501698,48.8187327,2.1874236,48.8385406]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EPT GRAND PARIS SEINE OUEST
Téléphone : Aucun
Courriel : digit@seineouest.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : EPT GRAND PARIS SEINE OUEST
Téléphone : Aucun
Courriel : digit@seineouest.fr