25199_CC_20231010

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de DESERVILLERS"


Informations

Nom du document DU_25199
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de DESERVILLERS
Maillage 25199 DESERVILLERS
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2023 à 09:19
Publié le 04/12/2023 à 11:08
Mis à jour le 04/12/2023 à 11:08
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 25199_CC_20231010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e765786ff17f66857527362d7de837d7
Producteur Commune de Déservillers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DESERVILLERS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25199
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.0443781,46.9788192,6.1065919,47.0193376]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25199_procedure_20231010.pdf Procédure
25199_rapport_1_20231010.pdf Partie 1
25199_rapport_2_20231010.pdf Partie 2
25199_rapport_3_20231010.pdf Partie 3
25199_liste_annexes_20231010.pdf Liste annexes
25199_liste_sup_20231010.pdf Liste sup
25199_plan_sup_20231010.pdf Plan sup
25199_sectorisation_graphique_1_20231010.pdf Sectorisation graphique 1
25199_sectorisation_graphique_2_20231010.pdf Sectorisation graphique 2
25199_sectorisation_graphique_3_20231010.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Déservillers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedeservillers@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedeservillers@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.