27557_PLU_20201211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER-DE-ROTES"



Informations

Nom du document DU_27557
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER-DE-ROTES
Maillage 27557 SAINT-LEGER-DE-ROTES
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2021 à 14:25
Publié le 23/04/2021 à 16:07
Mis à jour le 23/04/2021 à 16:07
Statut
Version 2
Nom de l'archive 27557_PLU_20201211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e78df3f1517a1aae74cc71698357e71e
Producteur Maire de Saint Léger de Rotes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEGER-DE-ROTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/04/2021.
Emprise [0.6324178,49.0998719,0.6864903,49.1285169]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27557_procedure_20201211.pdf Procédure
27557_rapport_0_20201211.pdf Partie 0
27557_rapport_1_20201211.pdf Partie 1
27557_rapport_2_20201211.pdf Partie 2
27557_rapport_3_20201211.pdf Partie 3
27557_padd_20201211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27557_reglement_20201211.pdf Règlement écrit
27557_liste_sup_20201211.pdf Liste sup
27557_orientations_amenagement_20201211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de Saint Léger de Rotes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestlegerderotes@nordnet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestlegerderotes@nordnet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.