04033_PLU_20160317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UBAYE-SERRE-PONCON"



Informations

Nom du document DU_04033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UBAYE-SERRE-PONCON
Maillage 04033 UBAYE-SERRE-PONCON
Source Inconnue
Téléversé le 26/09/2016 à 16:28
Publié le 27/09/2016 à 11:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 04033_PLU_20160317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e79463cca5067d1344fee2dbafbd6060
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'UBAYE-SERRE-PONCON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.232253643471517,44.40864293753355,6.339620372864661,44.48097262954041]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04033_procedure_20160317.pdf Procédure
04033_rapport_20160317.pdf Rapport
04033_padd_20160317.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04033_prescription_surf_05_20160317.pdf Emplacement réservé
04033_reglement_20160317.pdf Règlement écrit
04033_reglement_graphique_20160317.pdf Règlement graphique
04033_autres_elements_20160317.pdf Autres elements
04033_info_exploitations_agricoles_20160317.pdf Info exploitations agricoles
04033_info_lin_19_aep_20160317.pdf Info lin 19 aep
04033_info_risques_20160317.pdf.pdf Info risques
04033_info_surf_04_20160317.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
04033_liste_sup_20160317.pdf Liste sup
04033_orientations_amenagement_20160317.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.la.breole@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.la.breole@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.