44085_PLU_20260127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUISFERT"


Informations

Nom du document DU_44085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUISFERT
Maillage 44085 LOUISFERT
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2026 à 16:08
Publié le 23/02/2026 à 09:19
Mis à jour le 23/02/2026 à 09:19
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 44085_PLU_20260127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e79ec384c992329a373bd68f1eb6fd94
Producteur Commune de Louisfert
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUISFERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44085
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.46728,47.6469161,-1.3890742,47.6938517]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44085_procedure_20260127.pdf Procédure
44085_rapport_1_20260127.pdf Partie 1
44085_rapport_2_20260127.pdf Partie 2
44085_rapport_3_20260127.pdf Partie 3
44085_rapport_4_20260127.pdf Partie 4
44085_rapport_5_20260127.pdf Partie 5
44085_rapport_6_20260127.pdf Partie 6
44085_padd_20260127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44085_reglement_20260127.pdf Règlement écrit
44085_reglement_graphique_1_20260127.pdf Règlement graphique 1
44085_reglement_graphique_2_20260127.pdf Règlement graphique 2
44085_annexes_20260127.pdf Annexes
44085_annexes_2_20260127.pdf Annexes 2
44085_annexes_3_20260127.pdf Annexes 3
44085_oap_1_20260127.pdf OAP 1
44085_oap_2_20260127.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Louisfert
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.louisfert@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Louisfert
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.louisfert@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.