74280_PLU_20250313

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THONES"


Informations

Nom du document DU_74280
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THONES
Maillage 74280 THONES
Source Téléversement
Téléversé le 19/06/2025 à 10:02
Publié le 19/06/2025 à 10:23
Mis à jour le 19/06/2025 à 10:23
Statut
Version 36
Nom de l'archive 74280_PLU_20250313
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e7b13fdc55b551e1ef1fee4c35146b48
Producteur Commune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THONES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74280
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2574096,45.8299158,6.408066,45.93699]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/09/2021
Date de publication : 23/09/2021
Date de révision : 13/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Dématérialisation des Documents d’Urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74280_procedure_20250313.pdf Procédure
74280_rapport_20250313.pdf Rapport
74280_padd_20250313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74280_reglement_20250313.pdf Règlement écrit
74280_reglement_graphique_20250313.pdf Règlement graphique
74280_annexe_graphique_20250313.pdf Annexe graphique
74280_annexe_sanitaire_20250313.pdf Annexe sanitaire
74280_annexe_sup_20250313.pdf Annexe sup
74280_annexes_isolement_acoustique_20250313.pdf Annexes isolement acoustique
74280_orientations_amenagement_20250313.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.st@mairie-thones.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.st@mairie-thones.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.