34274_PLU_20250710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-LONDRES"


Informations

Nom du document DU_34274
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DE-LONDRES
Maillage 34274 SAINT-MARTIN-DE-LONDRES
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2025 à 15:51
Publié le 07/08/2025 à 08:39
Mis à jour le 07/08/2025 à 08:39
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 34274_PLU_20250710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e7c42a72a628432f9f18814924644fed
Producteur MAIRIE DE SAINT-MARTIN-DE-LONDRES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DE-LONDRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34274
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.6644186,43.7581015,3.7594831,43.8324759]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34274_procedure_20250710.pdf Procédure
34274_rapport_20250710.pdf Rapport
34274_padd_20250710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34274_reglement_20250710.pdf Règlement écrit
34274_reglement_graphique_0_20250710.pdf Tableau d’assemblage
34274_reglement_graphique_1_20250710.pdf Règlement graphique 1
34274_reglement_graphique_2_20250710.pdf Règlement graphique 2
34274_reglement_graphique_3_20250710.pdf Règlement graphique 3
34274_0_Sommaire_Annexes_20250710.pdf 0 Sommaire Annexes
34274_1_Liste_ER_SUP_20250710.pdf 1 Liste ER SUP
34274_2_Notices_techniques_20250710.pdf 2 Notices techniques
34274_3_Zonage_Assainissement_20250710.pdf 3 Zonage Assainissement
34274_4_1_Pluvial_Secteur_Clermau_20250710.pdf 4 1 Pluvial Secteur Clermau
34274_4_2_Zonage_Pluvial_20250710.pdf 4 2 Zonage Pluvial
34274_5_PPRI_20250710.pdf 5 PPRI
34274_6_SUP_Informations_utiles_20250710.pdf 6 SUP Informations utiles
34274_7_DPU_ZAC_Perimetres_20250710.pdf 7 DPU ZAC Perimetres
34274_8_OLD_Plans_Debroussaillement_20250710.pdf 8 OLD Plans Debroussaillement
34274_9_Plans_Reseaux_AEP_EU_20250710.pdf 9 Plans Reseaux AEP EU
34274_orientations_amenagement_20250710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SAINT-MARTIN-DE-LONDRES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-smdl.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-smdl.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.