43157_PSMV_20250507

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) LE PUY-EN-VELAY"


Informations

Nom du document PSMV_43157
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) LE PUY-EN-VELAY
Maillage 43157 LE PUY-EN-VELAY
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2025 à 15:18
Publié le 06/06/2025 à 13:53
Mis à jour le 06/06/2025 à 13:53
Statut
Version 6
Nom de l'archive 43157_PSMV_20250507
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e7c5130b2e36232fb7e585b4404c4a73
Producteur Mairie du Puy-en-Velay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de LE PUY-EN-VELAY. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43157
  • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8795086,45.0421154,3.889542,45.0479031]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43157_procedure_20250507.pdf Procédure
43157_rapport_20250507.pdf Rapport
43157_reglement_20250507.pdf Règlement écrit
43157_reglement_graphique_1_20250507.pdf Règlement graphique 1
43157_reglement_graphique_2_20250507.pdf Règlement graphique 2
43157_info_surf_04_00_20250507.pdf Périmètre de droit de préemption urbain

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Puy-en-Velay
Téléphone : Aucun
Courriel : service.instructeur@lepuyenvelay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service.instructeur@lepuyenvelay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.