241500230_PLUi_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU BASSIN D'AURILLAC"


Informations

Nom du document DU_241500230
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU BASSIN D'AURILLAC
Maillage 241500230 PLUI DU BASSIN D'AURILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 10/08/2023 à 12:50
Publié le 14/09/2023 à 11:47
Mis à jour le 14/09/2023 à 11:47
Statut
Version 11
Nom de l'archive 241500230_PLUi_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e7ec9f4afc34e4a1eda2b78c383331bf
Producteur Mme Bergoin-Capelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU BASSIN D'AURILLAC. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 241500230
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.2408039,44.7780886,2.7200819,45.1101261]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
241500230_procedure_20230629.pdf Procédure
241500230_rapport_10_20191217.pdf Partie 10
241500230_rapport_11_20191217.pdf Partie 11
241500230_rapport_12_20191217.pdf Partie 12
241500230_rapport_13_20191217.pdf Partie 13
241500230_rapport_14_20191217.pdf Partie 14
241500230_rapport_15_20230629.pdf Partie 15
241500230_rapport_1_20191217.pdf Partie 1
241500230_rapport_2_20191217.pdf Partie 2
241500230_rapport_3_20191217.pdf Partie 3
241500230_rapport_4_20191217.pdf Partie 4
241500230_rapport_5_20191217.pdf Partie 5
241500230_rapport_6_20191217.pdf Partie 6
241500230_rapport_7_20191217.pdf Partie 7
241500230_rapport_8_20191217.pdf Partie 8
241500230_rapport_9_20191217.pdf Partie 9
241500230_padd_20191217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
241500230_prescription_surf_05_00_20230629.pdf Emplacement réservé
241500230_prescription_surf_15_01_01_20230629.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (01)
241500230_prescription_surf_15_01_02_20230629.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (02)
241500230_prescription_surf_15_01_03_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (03)
241500230_prescription_surf_15_01_04_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (04)
241500230_prescription_surf_15_01_05_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (05)
241500230_prescription_surf_15_01_06_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (06)
241500230_prescription_surf_15_01_07_20230629.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (07)
241500230_prescription_surf_15_01_08_20230629.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (08)
241500230_prescription_surf_15_01_09_20230629.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (09)
241500230_prescription_surf_15_01_10_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (10)
241500230_prescription_surf_15_01_11_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (11)
241500230_prescription_surf_15_01_12_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (12)
241500230_prescription_surf_15_01_13_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (13)
241500230_prescription_surf_15_01_14_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (14)
241500230_prescription_surf_15_01_15_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (15)
241500230_prescription_surf_15_01_16_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (16)
241500230_prescription_surf_15_01_17_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (17)
241500230_prescription_surf_15_01_18_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (18)
241500230_prescription_surf_15_01_19_20230629.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (19)
241500230_prescription_surf_15_01_20_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (20)
241500230_prescription_surf_15_01_21_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (21)
241500230_prescription_surf_15_01_22_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (22)
241500230_prescription_surf_15_01_23_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (23)
241500230_prescription_surf_15_01_24_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (24)
241500230_prescription_surf_15_01_25_20230629.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques (25)
241500230_prescription_surf_15_02_01_20230629.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (01)
241500230_prescription_surf_15_02_02_20230629.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (02)
241500230_prescription_surf_15_02_03_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (03)
241500230_prescription_surf_15_02_04_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (04)
241500230_prescription_surf_15_02_05_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (05)
241500230_prescription_surf_15_02_06_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (06)
241500230_prescription_surf_15_02_07_20230629.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (07)
241500230_prescription_surf_15_02_08_20230629.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (08)
241500230_prescription_surf_15_02_09_20230629.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (09)
241500230_prescription_surf_15_02_10_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (10)
241500230_prescription_surf_15_02_11_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (11)
241500230_prescription_surf_15_02_12_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (12)
241500230_prescription_surf_15_02_13_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (13)
241500230_prescription_surf_15_02_14_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (14)
241500230_prescription_surf_15_02_15_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (15)
241500230_prescription_surf_15_02_16_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (16)
241500230_prescription_surf_15_02_17_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (17)
241500230_prescription_surf_15_02_18_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (18)
241500230_prescription_surf_15_02_19_20230629.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (19)
241500230_prescription_surf_15_02_20_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (20)
241500230_prescription_surf_15_02_21_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (21)
241500230_prescription_surf_15_02_22_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (22)
241500230_prescription_surf_15_02_23_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (23)
241500230_prescription_surf_15_02_24_20191217.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (24)
241500230_prescription_surf_15_02_25_20230629.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales (25)
241500230_prescription_surf_36_00_01_20230629.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (01)
241500230_prescription_surf_36_00_02_20230629.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (02)
241500230_prescription_surf_36_00_03_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (03)
241500230_prescription_surf_36_00_04_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (04)
241500230_prescription_surf_36_00_05_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (05)
241500230_prescription_surf_36_00_06_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (06)
241500230_prescription_surf_36_00_07_20230629.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (07)
241500230_prescription_surf_36_00_08_20230629.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (08)
241500230_prescription_surf_36_00_09_20230629.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (09)
241500230_prescription_surf_36_00_10_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (10)
241500230_prescription_surf_36_00_11_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (11)
241500230_prescription_surf_36_00_12_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (12)
241500230_prescription_surf_36_00_13_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (13)
241500230_prescription_surf_36_00_14_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (14)
241500230_prescription_surf_36_00_15_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (15)
241500230_prescription_surf_36_00_16_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (16)
241500230_prescription_surf_36_00_17_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (17)
241500230_prescription_surf_36_00_18_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (18)
241500230_prescription_surf_36_00_19_20230629.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (19)
241500230_prescription_surf_36_00_20_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (20)
241500230_prescription_surf_36_00_21_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (21)
241500230_prescription_surf_36_00_22_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (22)
241500230_prescription_surf_36_00_23_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (23)
241500230_prescription_surf_36_00_24_20191217.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (24)
241500230_prescription_surf_36_00_25_20230629.pdf Mixité des destinations ou sous-destinations (25)
241500230_prescription_surf_38_02_01_20230629.pdf Emprise au sol maximale (01)
241500230_prescription_surf_38_02_02_20230629.pdf Emprise au sol maximale (02)
241500230_prescription_surf_38_02_03_20191217.pdf Emprise au sol maximale (03)
241500230_prescription_surf_38_02_04_20191217.pdf Emprise au sol maximale (04)
241500230_prescription_surf_38_02_05_20191217.pdf Emprise au sol maximale (05)
241500230_prescription_surf_38_02_06_20191217.pdf Emprise au sol maximale (06)
241500230_prescription_surf_38_02_07_20230629.pdf Emprise au sol maximale (07)
241500230_prescription_surf_38_02_08_20230629.pdf Emprise au sol maximale (08)
241500230_prescription_surf_38_02_09_20230629.pdf Emprise au sol maximale (09)
241500230_prescription_surf_38_02_10_20191217.pdf Emprise au sol maximale (10)
241500230_prescription_surf_38_02_11_20191217.pdf Emprise au sol maximale (11)
241500230_prescription_surf_38_02_12_20191217.pdf Emprise au sol maximale (12)
241500230_prescription_surf_38_02_13_20191217.pdf Emprise au sol maximale (13)
241500230_prescription_surf_38_02_14_20191217.pdf Emprise au sol maximale (14)
241500230_prescription_surf_38_02_15_20191217.pdf Emprise au sol maximale (15)
241500230_prescription_surf_38_02_16_20191217.pdf Emprise au sol maximale (16)
241500230_prescription_surf_38_02_17_20191217.pdf Emprise au sol maximale (17)
241500230_prescription_surf_38_02_18_20191217.pdf Emprise au sol maximale (18)
241500230_prescription_surf_38_02_19_20230629.pdf Emprise au sol maximale (19)
241500230_prescription_surf_38_02_20_20191217.pdf Emprise au sol maximale (20)
241500230_prescription_surf_38_02_21_20191217.pdf Emprise au sol maximale (21)
241500230_prescription_surf_38_02_22_20191217.pdf Emprise au sol maximale (22)
241500230_prescription_surf_38_02_23_20191217.pdf Emprise au sol maximale (23)
241500230_prescription_surf_38_02_24_20191217.pdf Emprise au sol maximale (24)
241500230_prescription_surf_38_02_25_20230629.pdf Emprise au sol maximale (25)
241500230_prescription_surf_39_02_01_20230629.pdf Hauteur maximale (01)
241500230_prescription_surf_39_02_02_20230629.pdf Hauteur maximale (02)
241500230_prescription_surf_39_02_03_20191217.pdf Hauteur maximale (03)
241500230_prescription_surf_39_02_04_20191217.pdf Hauteur maximale (04)
241500230_prescription_surf_39_02_05_20191217.pdf Hauteur maximale (05)
241500230_prescription_surf_39_02_06_20191217.pdf Hauteur maximale (06)
241500230_prescription_surf_39_02_07_20230629.pdf Hauteur maximale (07)
241500230_prescription_surf_39_02_08_20230629.pdf Hauteur maximale (08)
241500230_prescription_surf_39_02_09_20230629.pdf Hauteur maximale (09)
241500230_prescription_surf_39_02_10_20191217.pdf Hauteur maximale (10)
241500230_prescription_surf_39_02_11_20191217.pdf Hauteur maximale (11)
241500230_prescription_surf_39_02_12_20191217.pdf Hauteur maximale (12)
241500230_prescription_surf_39_02_13_20191217.pdf Hauteur maximale (13)
241500230_prescription_surf_39_02_14_20191217.pdf Hauteur maximale (14)
241500230_prescription_surf_39_02_15_20191217.pdf Hauteur maximale (15)
241500230_prescription_surf_39_02_16_20191217.pdf Hauteur maximale (16)
241500230_prescription_surf_39_02_17_20191217.pdf Hauteur maximale (17)
241500230_prescription_surf_39_02_18_20191217.pdf Hauteur maximale (18)
241500230_prescription_surf_39_02_19_20230629.pdf Hauteur maximale (19)
241500230_prescription_surf_39_02_20_20191217.pdf Hauteur maximale (20)
241500230_prescription_surf_39_02_21_20191217.pdf Hauteur maximale (21)
241500230_prescription_surf_39_02_22_20191217.pdf Hauteur maximale (22)
241500230_prescription_surf_39_02_23_20191217.pdf Hauteur maximale (23)
241500230_prescription_surf_39_02_24_20191217.pdf Hauteur maximale (24)
241500230_prescription_surf_39_02_25_20230629.pdf Hauteur maximale (25)
241500230_prescription_surf_99_00_01_20230629.pdf Autre (01)
241500230_prescription_surf_99_00_02_20191217.pdf Autre (02)
241500230_prescription_surf_99_00_03_20191217.pdf Autre (03)
241500230_prescription_surf_99_00_04_20191217.pdf Autre (04)
241500230_prescription_surf_99_00_05_20191217.pdf Autre (05)
241500230_prescription_surf_99_00_06_20191217.pdf Autre (06)
241500230_prescription_surf_99_00_07_20230629.pdf Autre (07)
241500230_prescription_surf_99_00_08_20230629.pdf Autre (08)
241500230_prescription_surf_99_00_09_20230629.pdf Autre (09)
241500230_prescription_surf_99_00_10_20191217.pdf Autre (10)
241500230_prescription_surf_99_00_11_20191217.pdf Autre (11)
241500230_prescription_surf_99_00_12_20191217.pdf Autre (12)
241500230_prescription_surf_99_00_13_20191217.pdf Autre (13)
241500230_prescription_surf_99_00_14_20191217.pdf Autre (14)
241500230_prescription_surf_99_00_15_20191217.pdf Autre (15)
241500230_prescription_surf_99_00_16_20191217.pdf Autre (16)
241500230_prescription_surf_99_00_17_20191217.pdf Autre (17)
241500230_prescription_surf_99_00_18_20191217.pdf Autre (18)
241500230_prescription_surf_99_00_19_20230629.pdf Autre (19)
241500230_prescription_surf_99_00_20_20191217.pdf Autre (20)
241500230_prescription_surf_99_00_21_20191217.pdf Autre (21)
241500230_prescription_surf_99_00_22_20191217.pdf Autre (22)
241500230_prescription_surf_99_00_23_20191217.pdf Autre (23)
241500230_prescription_surf_99_00_24_20191217.pdf Autre (24)
241500230_prescription_surf_99_00_25_20230629.pdf Autre (25)
241500230_prescription_surf_99_05_20191217.pdf Autre : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
241500230_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
241500230_reglement_graphique_20230629.pdf Règlement graphique
241500230_AC1_servitude_20191217.pdf AC1 servitude
241500230_AC4_servitude_20191217.pdf AC4 servitude
241500230_AS1_servitude_20191217.pdf AS1 servitude
241500230_I3_servitude_20191217.pdf I3 servitude
241500230_fiche_detaillee_mouvements_terrain_20230629.pdf Fiche detaillee mouvements terrain
241500230_info_lin_19_01_aep_20191217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
241500230_info_lin_19_01_eu_20191217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
241500230_info_surf_02_00_1_20191217.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
241500230_info_surf_02_00_2_20191217.pdf Zone d'aménagement concerté (2)
241500230_info_surf_02_00_3_20191217.pdf Zone d'aménagement concerté (3)
241500230_info_surf_02_00_4_20191217.pdf Zone d'aménagement concerté (4)
241500230_info_surf_02_00_5_20191217.pdf Zone d'aménagement concerté (5)
241500230_info_surf_04_00_20191217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
241500230_info_surf_04_01_20191217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
241500230_info_surf_10_00_20191217.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
241500230_info_surf_14_00_20191217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
241500230_info_surf_16_00_20191217.pdf Site archéologique
241500230_info_surf_19_01_eu_20191217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
241500230_info_surf_20_00_20191217.pdf Règlement local de publicité
241500230_info_surf_27_00_20191217.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
241500230_info_surf_32_00_20191217.pdf Secteur de taxe d'aménagement
241500230_info_surf_38_00_20191217.pdf Secteurs d'information sur les sols
241500230_info_surf_99_00_lotissement_20191217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (lotissement)
241500230_info_surf_99_00_ppbe_20191217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (ppbe)
241500230_liste_sup_20191217.pdf Liste sup
241500230_plans_sup_20191217.pdf Plans sup
241500230_ppr_inondation_servitude_1_20191217.pdf Ppr inondation servitude 1
241500230_ppr_inondation_servitude_2_20191217.pdf Ppr inondation servitude 2
241500230_ppr_mouvement_servitude_20191217.pdf Ppr mouvement servitude
241500230_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP
241500230_POA_20191217.pdf POA

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mme Bergoin-Capelle
Téléphone : Aucun
Courriel : s.bergoincapelle@caba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.bergoincapelle@caba.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.