95019_PLU_20210412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ARNOUVILLE"


Informations

Nom du document DU_95019
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ARNOUVILLE
Maillage 95019 ARNOUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2021 à 10:23
Publié le 15/12/2021 à 11:05
Mis à jour le 25/02/2022 à 09:40
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 95019_PLU_20210412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e7fb7dc3ac8e6a07654138c645130ba5
Producteur Commune d'Arnouville
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.