66030_PLU_20260126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALCE"


Informations

Nom du document DU_66030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CALCE
Maillage 66030 CALCE
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2026 à 10:43
Publié le 03/02/2026 à 11:02
Mis à jour le 03/02/2026 à 11:02
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 66030_PLU_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e815109a39a8288b497e61acbf70e28f
Producteur Perpignan mediterranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CALCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66030
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7197595,42.7183074,2.7894053,42.7769742]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66030_procedure_20260126.pdf Procédure
66030_rapport_20260126.pdf Rapport
66030_padd_20160331.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66030_prescription_surf_05_00_20160331.pdf Emplacement réservé
66030_prescription_surf_07_01_20260126.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
66030_prescription_surf_07_03_20260126.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
66030_prescription_surf_07_04_20260126.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
66030_reglement_20260126.pdf Règlement écrit
66030_reglement_graphique_1_20260126.pdf Règlement graphique 1
66030_reglement_graphique_2_20260126.pdf Règlement graphique 2
66030_Annexe_Sanitaire_20160331.pdf Annexe Sanitaire
66030_Plan_SUP_20160331.pdf Plan SUP
66030_Zonage_Assainissement_20160331.pdf Zonage Assainissement
66030_archeologie_20160331.pdf Archeologie
66030_info_surf_04_20160331.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66030_liste_SUP_20160331.pdf Liste SUP
66030_orientations_amenagement_18_00_20160331.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan mediterranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.