243700820_PLUi_20240125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE BLERE VAL DE CHER"


Informations

Nom du document DU_243700820
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE BLERE VAL DE CHER
Maillage 243700820 PLUI DE BLERE VAL DE CHER
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2024 à 14:30
Publié le 10/04/2024 à 20:00
Mis à jour le 10/04/2024 à 20:00
Statut
Version 8
Nom de l'archive 243700820_PLUi_20240125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e8425d767a28842b8ad98ef6b9183fbd
Producteur Communauté de Communes autour de Chenonceaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE BLERE VAL DE CHER. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 243700820
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.844272,47.2093394,1.2434286,47.3791603]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
243700820_procedure_20221122.pdf Procédure
243700820_rapport_1_20211028.pdf Partie 1
243700820_rapport_2_20211028.pdf Partie 2
243700820_rapport_3_20211028.pdf Partie 3
243700820_rapport_4_20240125.pdf Partie 4
243700820_padd_20211028.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
243700820_reglement_20240125.pdf Règlement écrit
243700820_reglement_graphique_0_20211028.pdf Tableau d’assemblage
243700820_reglement_graphique_1_20211028.pdf Règlement graphique 1
243700820_reglement_graphique_2_20211028.pdf Règlement graphique 2
243700820_reglement_graphique_3_20211028.pdf Règlement graphique 3
243700820_info_surf_04_00_20211028.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
243700820_info_surf_05_00_20211028.pdf Zone d'aménagement différé
243700820_info_surf_05_00_20220915.pdf Zone d'aménagement différé
243700820_info_surf_14_00_01_20211028.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (01)
243700820_info_surf_14_00_02_20211028.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (02)
243700820_info_surf_14_00_03_20211028.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (03)
243700820_info_surf_19_01_01_20211028.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
243700820_info_surf_19_01_02_20211028.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
243700820_info_surf_19_02_20211028.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
243700820_info_surf_21_00_01_20211028.pdf Projet de plan de prévention des risques (01)
243700820_info_surf_21_00_02_20211028.pdf Projet de plan de prévention des risques (02)
243700820_info_surf_21_00_03_20211028.pdf Projet de plan de prévention des risques (03)
243700820_info_surf_21_00_04_20211028.pdf Projet de plan de prévention des risques (04)
243700820_info_surf_21_00_05_20211028.pdf Projet de plan de prévention des risques (05)
243700820_info_surf_21_00_06_20211028.pdf Projet de plan de prévention des risques (06)
243700820_info_surf_21_00_07_20211028.pdf Projet de plan de prévention des risques (07)
243700820_info_surf_21_00_08_20211028.pdf Projet de plan de prévention des risques (08)
243700820_info_surf_21_00_09_20211028.pdf Projet de plan de prévention des risques (09)
243700820_info_surf_21_00_10_20211028.pdf Projet de plan de prévention des risques (10)
243700820_info_surf_21_00_11_20211028.pdf Projet de plan de prévention des risques (11)
243700820_info_surf_27_00_01_20211028.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (01)
243700820_info_surf_27_00_02_20211028.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (02)
243700820_info_surf_27_00_03_20211028.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (03)
243700820_info_surf_37_00_20211028.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
243700820_info_surf_40_01_20211028.pdf Périmètre d’un bien inscrit au patrimoine mondial
243700820_info_surf_99_00_20211028.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
243700820_liste_SUP_20220310.pdf Liste SUP
243700820_liste_SUP_20221012.pdf Liste SUP
243700820_liste_SUP_20221122.pdf Liste SUP
243700820_liste_annexes_20211028.pdf Liste annexes
243700820_plan_SUP_20220310.pdf Plan SUP
243700820_plan_SUP_20221012.pdf Plan SUP
243700820_orientations_amenagement_20240125.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.