34097_CC_20091222

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FELINES-MINERVOIS"


Informations

Nom du document DU_34097
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FELINES-MINERVOIS
Maillage 34097 FELINES-MINERVOIS
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2025 à 15:35
Publié le 03/03/2025 à 09:29
Mis à jour le 03/03/2025 à 09:29
Statut
Version 1
Nom de l'archive 34097_CC_20091222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e84d3c93afbe11eb2c6379266593d198
Producteur Mairie de Félines-Minervois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FELINES-MINERVOIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34097
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5399245,43.3138525,2.6244409,43.4006529]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34097_procedure_20091222.pdf Procédure
34097_rapport_20091222.pdf Rapport
34097_annexe_ZICO_20091222.pdf Annexe ZICO
34097_liste_annexes_20091222.pdf Liste annexes
34097_sectorisation_graphique_1_20091222.pdf Sectorisation graphique 1
34097_sectorisation_graphique_2_20091222.pdf Sectorisation graphique 2
34097_sectorisation_graphique_3_20091222.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Félines-Minervois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiefelines@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiefelines@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.