38530_PLU_20190128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAULX-MILIEU"


Informations

Nom du document DU_38530
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAULX-MILIEU
Maillage 38530 VAULX-MILIEU
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2025 à 13:32
Publié le 11/12/2025 à 10:14
Mis à jour le 11/12/2025 à 10:14
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 38530_PLU_20190128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e85cf6ba33e1a9a838723c72a47a6059
Producteur Mairie de Vaulx-Milieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAULX-MILIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38530
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1624216,45.5961038,5.2110051,45.6385988]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2019

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38530_procedure_20190128.pdf Procédure
38350_rapport_20190128.pdf Rapport
38530_PADD_20190128.pdf PADD
38530_prescription_surf_02_00_20190128.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38530_prescription_surf_17_00_20190128.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
38530_reglement_20190128.pdf Règlement écrit
38530_reglement_graphique_20190128.pdf Règlement graphique
38530_info_surf_02_00_20190128.pdf Zone d'aménagement concerté
38530_info_surf_14_00_20190128.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38530_info_surf_17_00_20190128.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
38530_info_surf_19_01_20190128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38530_info_surf_99_00_1_20190128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38530_info_surf_99_00_2_20190128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38530_info_surf_99_00_3_20190128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38530_info_surf_99_00_4_20190128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
38530_info_surf_99_00_5_20190128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
38530_info_surf_99_00_6_20190128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
38530_info_surf_99_00_7_20190128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
38530_liste_SUP_20190128.pdf Liste SUP
38530_liste_annexes_20190128.pdf Liste annexes
38530_plan_SUP_20190128.pdf Plan SUP
38530_orientations_amenagement_20190128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vaulx-Milieu
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.vaulx-milieu@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.