86257_CC_20090728

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAVIGNY-SOUS-FAYE"


Informations

Nom du document DU_86257
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAVIGNY-SOUS-FAYE
Maillage 86257 SAVIGNY-SOUS-FAYE
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2025 à 09:41
Publié le 07/11/2025 à 11:23
Mis à jour le 07/11/2025 à 11:23
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86257_CC_20090728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e8609e486742ce04ecdbe87abdb028f4
Producteur Commune de Savigny-sous-Faye

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVIGNY-SOUS-FAYE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86257
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.2508898,46.8437366,0.3272083,46.8976687]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2009

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86257_info_lin_19_1_20090728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86257_info_lin_19_2_20090728.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
86257_info_lin_19_3_20090728.pdf Info lin 19 3
86257_info_surf_17_1_20090728.pdf Info surf 17 1
86257_info_surf_19_1_20090728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86257_info_surf_99_1_20090728.pdf autre relevant de la loi littoral
86257_info_surf_99_2_20090728.pdf autre relevant de la loi montagne
86257_info_surf_99_3_20090728.pdf Info surf 99 3
86257_liste_sup_20090728.pdf Liste sup
86257_procedure_20090728.pdf Procédure
86257_reglement_graphique_20090728.pdf Règlement graphique
86257_rapport_20090728.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Savigny-sous-Faye
Téléphone : Aucun
Courriel : savigny-sous-faye@cg86.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.