81089_CC_20070516

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FAUSSERGUES"


Informations

Nom du document DU_81089
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FAUSSERGUES
Maillage 81089 FAUSSERGUES
Source Inconnue
Téléversé le 02/12/2016 à 09:26
Publié le 02/12/2016 à 10:29
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 81089_CC_20070516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e8831ebab82cfe7a02be206d3bae9a86
Producteur Commune de Faussergues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAUSSERGUES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.3939167138583772,44.02084509514915,2.469762598412415,44.05638056745667]
Informations spatiales Echelle: 1 / 0
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/12/2006
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81089_rapport_20070516.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Faussergues
Téléphone : Aucun
Courriel : faussergues@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : asociation@tigeo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.