10345_PLU_20250414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER-SOUS-BRIENNE"


Informations

Nom du document DU_10345
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEGER-SOUS-BRIENNE
Maillage 10345 SAINT-LEGER-SOUS-BRIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2025 à 10:40
Publié le 15/05/2025 à 11:06
Mis à jour le 15/05/2025 à 11:06
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 10345_PLU_20250414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e884a897799deb1a09e47b86f3e73189
Producteur Commune de Saint-Léger-sous-Brienne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEGER-SOUS-BRIENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10345
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4658782,48.3827709,4.5509941,48.43253]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10345_procedure_20250414.pdf Procédure
10345_rapport_1_20250414.pdf Partie 1
10345_padd_20250414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10345_reglement_20250414.pdf Règlement écrit
10345_reglement_graphique_1_20250414.pdf Règlement graphique 1
10345_reglement_graphique_2_20250414.pdf Règlement graphique 2
10345_info_lin_19_01_20250414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10345_info_surf_04_20250414.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10345_info_surf_99_00_1_20250414.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
10345_info_surf_99_00_2_20250414.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
10345_info_surf_99_00_3_20250414.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
10345_liste_sup_20250414.pdf Liste sup
10345_plan_sup_20250414.pdf Plan sup
10345_orientations_amenagement_1_20250414.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Léger-sous-Brienne
Téléphone : Aucun
Courriel : stleger.sous.brienne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stleger.sous.brienne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.