74193_PLU_20251009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MURAZ"


Informations

Nom du document DU_74193
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MURAZ
Maillage 74193 LA MURAZ
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2025 à 16:00
Publié le 06/11/2025 à 10:01
Mis à jour le 06/11/2025 à 10:01
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 74193_PLU_20251009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e884c2e8eecad73e5c3935cddcb5dbbb
Producteur Claudia CARDOSO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MURAZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74193
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1626617,46.0956532,6.2308128,46.1423867]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74193_procedure_20251009.pdf Procédure
74193_rapport_20251009.pdf Rapport
74193_padd_20251009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74193_prescription_surf_05_20251009.pdf Emplacement réservé
74193_reglement_20251009.pdf Règlement écrit
74193_reglement_graphique_1_20251009.pdf Règlement graphique 1
74193_reglement_graphique_2_20251009.pdf Règlement graphique 2
74193_reglement_graphique_3_20251009.pdf Règlement graphique 3
74193_info_lin_19_20251009.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
74193_info_surf_04_20251009.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
74193_info_surf_99_00_1_20251009.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
74193_info_surf_99_00_2_20251009.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
74193_liste_annexes_20251009.pdf Liste annexes
74193_prescription_surf_05_20251009.pdf Emplacement réservé
74193_sup_20251009.pdf Sup
74193_OAP_20251009.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia CARDOSO
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.