200059889_PLUi_20250626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND PARIS SEINE ET OISE"


Informations

Nom du document DU_200059889
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND PARIS SEINE ET OISE
Maillage 200059889 PLUI GRAND PARIS SEINE ET OISE
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2025 à 14:01
Publié le 04/07/2025 à 15:24
Mis à jour le 16/10/2025 à 19:04
Statut Téléchargeable
Version 28
Nom de l'archive 200059889_PLUi_20250626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e895e80c34246ec69e3cc82a0425bf0f
Producteur GRAND PARIS SEINE ET OISE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI GRAND PARIS SEINE ET OISE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200059889
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.546757,48.8794062,2.1792102,49.0764088]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/01/2020
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND PARIS SEINE ET OISE
Téléphone : 01 82 86 00 86
Courriel : gpso@agglo-gpso.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 01 82 86 00 86
Courriel : gpso@agglo-gpso.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI GRAND PARIS SEINE ET OISE a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°1 le 26 juin 2025.

      200059889_PLUi_MEC1_20250626  
200059889_20250626_delib_declaration_projet1_20250626.pdf

La collectivité de PLUI GRAND PARIS SEINE ET OISE a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 25 septembre 2025.

      200059889_PLUi_MS1_00000000  
200059889_20250925_decision_EE1_00000000.pdf

La collectivité de PLUI GRAND PARIS SEINE ET OISE a démarré une procédure de mise en compatibilité n°2 le 26 juin 2025.

      200059889_PLUi_MEC2_00000000  
200059889_20250626_delib_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf

La collectivité de PLUI GRAND PARIS SEINE ET OISE a démarré une procédure de mise en compatibilité n°1 le 26 juin 2025.

      200059889_PLUi_MEC1_00000000  
200059889_20250626_delib_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf