57614_CC_20030217

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-JEAN-KOURTZERODE"


Informations

Nom du document DU_57614
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-JEAN-KOURTZERODE
Maillage 57614 SAINT-JEAN-KOURTZERODE
Source Téléversement
Téléversé le 13/06/2024 à 09:43
Publié le 14/06/2024 à 16:18
Mis à jour le 14/06/2024 à 16:18
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57614_CC_20030217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e8ab38475223c7e678f3c111432af49a
Producteur commune de SAINT-JEAN-KOURTZERODE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-KOURTZERODE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57614
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.1754937,48.7470772,7.2152597,48.7665807]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57614_procedure_20030217.pdf Procédure
57614_rapport_20030217.pdf Rapport
57614_liste_annexes_20030217.pdf Liste annexes
57614_plan_de_zonage_20030217.pdf Plan de zonage
57614_plan_des_reseaux_20030217.pdf Plan des reseaux
57614_plan_des_servitudes_20030217.pdf Plan des servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.