03013_PLU_20230626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVERMES"



Informations

Nom du document DU_03013
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVERMES
Maillage 03013 AVERMES
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2024 à 15:36
Publié le 25/06/2024 à 17:52
Mis à jour le 25/06/2024 à 17:52
Statut
Version 9
Nom de l'archive 03013_PLU_20230626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e8aeff643518f8cfc7378c90b45c0522
Producteur Commune de Avermes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AVERMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03013
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.2733521,46.5752409,3.3626115,46.6170232]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03013_procedure_20230626.pdf Procédure
03013_rapport_20230626.pdf Rapport
03013_padd_20230626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03013_prescription_surf_20230626.pdf Prescription surf
03013_reglement_20230626.pdf Règlement écrit
03013_reglement_graphique_1_20230626.pdf Règlement graphique 1
03013_reglement_graphique_2_20230626.pdf Règlement graphique 2
03013_archeologie_arrete_sgar_20230626.pdf Archeologie arrete sgar
03013_arrete_exposition_plomb_20230626.pdf Arrete exposition plomb
03013_entites_archeologiques_20230626.pdf Entites archeologiques
03013_eval_environnementale_20230626.pdf Eval environnementale
03013_info_lin_14_00_20230626.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03013_justifications_dispositions_plu_20230626.pdf Justifications dispositions plu
03013_liste_emplacements_reserves_20230626.pdf Liste emplacements reserves
03013_liste_pieces_20230626.pdf Liste pieces
03013_liste_sup_20230626.pdf Liste sup
03013_lutte_contre_ambroisie_20230626.pdf Lutte contre ambroisie
03013_memoire_annexes_sanitaires_20230626.pdf Memoire annexes sanitaires
03013_plan_reseau_aep_20230626.pdf Plan reseau aep
03013_plan_reseau_assainissement_20230626.pdf Plan reseau assainissement
03013_plan_sup_20230626.pdf Plan sup
03013_plan_zones_potentiellement_humides_20230626.pdf Plan zones potentiellement humides
03013_rapport_final_sda_20230626.pdf Rapport final sda
03013_reglement_general_assainissement_20230626.pdf Reglement general assainissement
03013_resume_non_technique_20230626.pdf Resume non technique
03013_rpqs_20230626.pdf Rpqs
03013_orientations_amenagement_20230626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03013 AVERMES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.