35135_PLU_20130228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de IRODOUER"


Informations

Nom du document DU_35135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de IRODOUER
Maillage 35135 IRODOUER
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2022 à 16:17
Publié le 22/09/2022 à 16:46
Mis à jour le 22/09/2022 à 16:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35135_PLU_20130228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e8be374ee29b6c603acae65ecda0d51a
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'IRODOUER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35135
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/09/2022.
Emprise [-1.993007,48.2145166,-1.905972,48.2721774]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35135_procedure_20130228.pdf Procédure
35135_rapport_20130228.pdf Rapport
35135_padd_20130228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35135_prescription_surf_01_00_20130228.pdf Espace boisé classé
35135_prescription_surf_05_00_20130228.pdf Emplacement réservé
35135_prescription_surf_07_00_20130228.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35135_prescription_surf_07_01_20130228.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35135_prescription_surf_07_04_20130228.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35135_prescription_surf_15_00_20130228.pdf Règles d’implantation des constructions
35135_prescription_surf_16_01_20130228.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35135_reglement_20130228.pdf Règlement écrit
35135_reglement_graphique_1_20130228.pdf Règlement graphique 1
35135_reglement_graphique_2_20130228.pdf Règlement graphique 2
35135_reglement_graphique_3_20130228.pdf Règlement graphique 3
35135_annexes_sanitaires_20130228.pdf Annexes sanitaires
35135_liste_SUP_20130228.pdf Liste SUP
35135_liste_annexes_20130228.pdf Liste annexes
35135_plan_SUP_1_20130228.pdf Plan SUP 1
35135_plan_SUP_2_20130228.pdf Plan SUP 2
35135_plan_SUP_3_20130228.pdf Plan SUP 3
35135_plan_reseau_aep_1_20130228.pdf Plan reseau aep 1
35135_plan_reseau_aep_2_20130228.pdf Plan reseau aep 2
35135_orientations_amenagement_1_20130228.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.