14030_PLU_20190926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTHIE"


Informations

Nom du document DU_14030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUTHIE
Maillage 14030 AUTHIE
Source Téléversement
Téléversé le 10/09/2020 à 11:13
Publié le 10/09/2020 à 16:49
Mis à jour le 10/09/2020 à 16:49
Statut
Version 5
Nom de l'archive 14030_PLU_20190926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e8e02ead70112cbdae304dcc3ffde4a6
Producteur Communauté Urbaine de Caenlamer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUTHIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/09/2020.
Emprise [-0.4488439,49.1900234,-0.4037775,49.2175682]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14030_procedure_20190926.pdf Procédure
14030_rapport_1_20190926.pdf Partie 1
14030_rapport_2_20190926.pdf Partie 2
14030_rapport_3_20190926.pdf Partie 3
14030_rapport_4_20190926.pdf Partie 4
14030_padd_20190926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14030_prescription_surf_05_00_20190926.pdf Emplacement réservé
14030_reglement_20190926.pdf Règlement écrit
14030_reglement_graphique_1_20190926.pdf Règlement graphique 1
14030_reglement_graphique_2_20190926.pdf Règlement graphique 2
14030_info_lin_19_01_01_20190926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
14030_info_lin_19_01_02_20190926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
14030_info_lin_99_00_20190926.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
14030_info_surf_14_00_1_DATAPPRO.pdf Info surf 14 00 1
14030_info_surf_14_00_2_DATAPPRO.pdf Info surf 14 00 2
14030_liste_annexes_20190926.pdf Liste annexes
14030_liste_sup_20190926.pdf Liste sup
14030_plan_sup_20190926.pdf Plan sup
14030_orientations_amenagement_20190926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine de Caenlamer
Téléphone : Aucun
Courriel : g.laplanche@caenlamer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.laplanche@caenlamer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.