90074_PLU_20211022

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOVILLARD"



Informations

Nom du document DU_90074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOVILLARD
Maillage 90074 NOVILLARD
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2023 à 14:42
Publié le 31/01/2023 à 15:05
Mis à jour le 31/01/2023 à 15:05
Statut
Version 2
Nom de l'archive 90074_PLU_20211022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e8e2e7e01c25a3124202d7a3aa0b4a8f
Producteur Mairie - Novillard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOVILLARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90074
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9428639,47.5932584,6.9816112,47.6160394]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90074_procedure_20211022.pdf Procédure
90074_rapport_1_20211022.pdf Partie 1
90074_rapport_2_20211022.pdf Partie 2
90074_padd_20211022.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90074_prescription_surf_02_00_1_20211022.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
90074_prescription_surf_02_00_2_20211022.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
90074_prescription_surf_05_00_20211022.pdf Emplacement réservé
90074_prescription_surf_31_06_20211022.pdf Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
90074_reglement_20211022.pdf Règlement écrit
90074_reglement_graphique_20211022.pdf Règlement graphique
90074_annexes_1_20211022.pdf Annexes 1
90074_annexes_2_20211022.pdf Annexes 2
90074_annexes_3_20211022.pdf Annexes 3
90074_annexes_4_20211022.pdf Annexes 4
90074_annexes_5_20211022.pdf Annexes 5
90074_annexes_6_20211022.pdf Annexes 6
90074_info_lin_19_01_1_20211022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
90074_info_lin_19_01_2_20211022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
90074_info_lin_19_01_3_20211022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
90074_info_surf_11_00_20211022.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
90074_info_surf_19_01_20211022.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90074_info_surf_32_00_20211022.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90074_liste_annexes_20211022.pdf Liste annexes
90074_liste_sup_20211022.pdf Liste sup
90074_plan_sup_20211022.pdf Plan sup
90074_orientations_amenagement_18_00_20211022.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Novillard
Téléphone : 03 84 23 39 91
Courriel : mairie.novillard@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 23 39 91
Courriel : mairie.novillard@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.