44119_PLU_20200618
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAULX"
Informations
Nom du document | DU_44119 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAULX |
Maillage | 44119 PAULX |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 28/05/2021 à 12:11 |
Publié le | 04/06/2021 à 11:57 |
Mis à jour le | 04/06/2021 à 11:57 |
Statut | |
Version | 5 |
Nom de l'archive | 44119_PLU_20200618 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-e8e72946f549003c3d1f0927b5548eb5 |
Producteur | CC Sud Retz |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAULX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/06/2021. |
Emprise | [-1.9852051,46.9111859,-1.6786494,47.1336379] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 04/06/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
CC Sud Retz
Téléphone : Aucun Courriel : contact@ccsudretzatlantique.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : contact@ccsudretzatlantique.fr |
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Procédures en cours
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