44119_PLU_20200618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAULX"


Informations

Nom du document DU_44119
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAULX
Maillage 44119 PAULX
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2021 à 12:11
Publié le 04/06/2021 à 11:57
Mis à jour le 04/06/2021 à 11:57
Statut
Version 5
Nom de l'archive 44119_PLU_20200618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e8e72946f549003c3d1f0927b5548eb5
Producteur CC Sud Retz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAULX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/06/2021.
Emprise [-1.9852051,46.9111859,-1.6786494,47.1336379]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44119_procedure_20200618.pdf Procédure
44119_rapport_20200618.pdf Rapport
44119_padd_20200618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44119_reglement_20200618.pdf Règlement écrit
44119_reglement_graphique_20200618.pdf Règlement graphique
44119_annexes_sanitaires_20200618.pdf Annexes sanitaires
44119_divers_20200618.pdf Divers
44119_liste_sup_20200618.pdf Liste sup
44119_plan_sup_20200618.pdf Plan sup
44119_orientations_amenagement_20200618.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Sud Retz
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccsudretzatlantique.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccsudretzatlantique.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.