34040_CC_20080804

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BRENAS"


Informations

Nom du document DU_34040
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BRENAS
Maillage 34040 BRENAS
Source Téléversement
Téléversé le 18/08/2020 à 17:39
Publié le 19/08/2020 à 09:04
Mis à jour le 19/08/2020 à 09:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 34040_CC_20080804
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e9251c21541013cf0c7614baf2f54c08
Producteur CCGO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRENAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/08/2020.
Emprise [3.2288073,43.6168288,3.2755078,43.6633064]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34040_procedure_20080804.pdf Procédure
34040_rapport_20080804.pdf Rapport
34040_99_02_plan_sup_20080804.pdf 99 02 plan sup
34040_prescription_surf_02_01_20080804.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
34040_recommandation_Architecturales_20080804.pdf Recommandation Architecturales
34040_sectorisation_graphique_20080804.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCGO
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grandorb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grandorb.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.