45179_PLU_20200302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAILLY-EN-VAL"



Informations

Nom du document DU_45179
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAILLY-EN-VAL
Maillage 45179 LAILLY-EN-VAL
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2020 à 16:35
Publié le 29/09/2020 à 14:19
Mis à jour le 29/09/2020 à 14:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 45179_PLU_20200302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e92dd59c2a3679c02f770dc6d62325a8
Producteur Commune de Lailly-en-Val

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAILLY-EN-VAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/09/2020.
Emprise [1.6547537,47.6994499,1.7821604,47.7948036]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45179_procedure_20200302.pdf Procédure
45179_rapport_20200302.pdf Rapport
45179_padd_20200302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45179_reglement_20200302.pdf Règlement écrit
45179_reglement_graphique_20200302.pdf Règlement graphique
45179_info_surf_04_00_20200302.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
45179_liste_sup_20200302.pdf Liste sup
45179_note_sanitaire_20200302.pdf Note sanitaire
45179_plans_sup_20200302.pdf Plans sup
45179_ppri_20200302.pdf Ppri
45179_orientations_amenagement_18_00_1_20200302.pdf OAP 18 00 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lailly-en-Val
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@laillyenval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@laillyenval.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.