32372_CC_20251020

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-CRICQ"


Informations

Nom du document DU_32372
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-CRICQ
Maillage 32372 SAINT-CRICQ
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 09:42
Publié le 20/03/2026 à 11:57
Mis à jour le 20/03/2026 à 11:57
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 32372_CC_20251020
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e93834aecc1ead13229b9287bc5b7408
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CRICQ. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32372
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.9692417,43.6898618,1.0072529,43.7060775]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/10/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
32732_procedure_20251020.pdf Procédure
32372_rapport_1_20251020.pdf Partie 1
32272_liste_annexes_20251020.pdf Liste annexes
32272_liste_sup_20251020.pdf Liste sup
32272_modalites_application_20251020.pdf Modalites application
32272_plan_sup_20251020.pdf Plan sup
32732_sectorisation_graphique_20251020.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : directionamenagement@ccbl32.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : directionamenagement@ccbl32.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32372 SAINT-CRICQ depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.