66129_PLU_20160615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORTAFFA"


Informations

Nom du document DU_66129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORTAFFA
Maillage 66129 ORTAFFA
Source Inconnue
Téléversé le 04/07/2017 à 11:24
Publié le 04/07/2017 à 11:42
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 66129_PLU_20160615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e95a7b7a9147ce57285b453d8d609402
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORTAFFA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [2.8915683708818967,42.568783036468105,2.9465637533836726,42.60214815037361]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/01/2016
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66129_6-m_cr_plu20160121.pdf 6-m cr
66129_PiecesAdminProcedure_20160121.pdf PiecesAdminProcedure
66129_info_pct_16_20160121.pdf Site archéologique
66129_info_surf_18_20160121.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
66129_info_surf_19_a1_20160121.pdf Info surf 19 a1
66129_info_surf_19_a2_20160121.pdf Info surf 19 a2
66129_info_surf_19_ep_20160121.pdf Info surf 19 ep
66129_info_surf_19_sanitaires_20160121.pdf Info surf 19 sanitaires
66129_info_surf_26_20160121.pdf Lotissement
66129_liste_sup_20160121.pdf Liste sup
66129_nuancier_20160121.pdf Nuancier
66129_orientations_amenagement_20160615.pdf OAP
66129_padd_20160121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66129_plan_sup_20160121.pdf Plan sup
66129_prescription_surf_02_20160121.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
66129_prescription_surf_05_20160121.pdf Emplacement réservé
66129_prescription_surf_07_20160121.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
66129_procedure_20160615.pdf Procédure
66129_rapport_20160615.pdf Rapport
66129_reglement_20160615.pdf Règlement écrit
66129_reglement_graphique_20160121.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 22 17 08
Courriel : mairieortaffa@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.