72294_PLU_20150910

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEONARD-DES-BOIS"


Informations

Nom du document DU_72294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEONARD-DES-BOIS
Maillage 72294 SAINT-LEONARD-DES-BOIS
Source Inconnue
Téléversé le 12/12/2017 à 16:33
Publié le 14/12/2017 à 10:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72294_PLU_20150910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e95c235c2019ac3e646f469d370e75c3
Producteur Mairie Saint-Léonard-des-Bois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEONARD-DES-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.1382561854934262,48.32635071184381,-0.040172044227608,48.382143501343045]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72294_eval_environnement_20150910.pdf Evaluation environnementale
72294_info_lin_99_1_20150910.pdf autre relevant de la loi littoral
72294_info_surf_16_1_20150910.pdf Info surf 16 1
72294_info_surf_18_1_20150910.pdf Info surf 18 1
72294_info_surf_99_1_20150910.pdf autre relevant de la loi littoral
72294_orientations_amenagement_1_20150910.pdf OAP 1
72294_padd_20150910.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72294_prescription_lin_01_1_20150910.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72294_prescription_lin_07_1_20150910.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72294_prescription_surf_02_1_20150910.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72294_prescription_surf_05_1_20150910.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72294_prescription_surf_07_1_20150910.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72294_prescription_surf_11_1_20150910.pdf Prescription surf 11 1
72294_rapport_20150910.pdf Rapport
72294_reglement_20150910.pdf Règlement écrit
72294_reglement_graphique_20150910.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Saint-Léonard-des-Bois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stleodesbois@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stleodesbois@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 72294 SAINT-LEONARD-DES-BOIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.