24470_PLU_20161214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MONDANE"



Informations

Nom du document DU_24470
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MONDANE
Maillage 24470 SAINTE-MONDANE
Source Inconnue
Téléversé le 29/06/2018 à 11:29
Publié le 29/06/2018 à 11:42
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 24470_PLU_20161214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e95d336e244ad6ded10b593f370d8496
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE FENELON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MONDANE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3149669684916891,44.81026395361251,1.366070733833007,44.85899801945898]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24470_info_surf_19_20161214.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
24470_liste_sup_20161214.pdf Liste sup
24470_orientations_amenagement_20161214.pdf OAP
24470_padd_20161214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24470_prescription_surf_20161214.pdf Prescription surf
24470_procedure_20161214.pdf Procédure
24470_rapport_20161214.pdf Rapport
24470_reglement_20161214.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE FENELON
Téléphone : Aucun
Courriel : yannick.grassineau@paysdefenelon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : yannick.grassineau@paysdefenelon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.