03134_CC_20250908

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LAFELINE"


Informations

Nom du document DU_03134
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LAFELINE
Maillage 03134 LAFELINE
Source Téléversement
Téléversé le 15/10/2025 à 16:23
Publié le 16/10/2025 à 08:51
Mis à jour le 16/10/2025 à 08:51
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 03134_CC_20250908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e95f1cabdcae2db014de61fdd7ef9636
Producteur Mairie de Laféline

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAFELINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03134
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.143462,46.3075779,3.2137206,46.3779555]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03134_procedure_20250908.pdf Procédure
03134_rapport_1_20250908.pdf Partie 1
03134_info_lin_19_01_20250908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
03134_info_surf_19_01_20250908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
03134_liste_annexes_20250908.pdf Liste annexes
03134_liste_sup_20250908.pdf Liste sup
03134_plan_sup_20250908.pdf Plan sup
03134_sectorisation_graphique_20250908.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Laféline
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lafeline@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-lafeline@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.