63227_PLU_20220922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIREFLEURS"


Informations

Nom du document DU_63227
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIREFLEURS
Maillage 63227 MIREFLEURS
Source Téléversement
Téléversé le 21/11/2022 à 17:01
Publié le 29/11/2022 à 09:38
Mis à jour le 29/11/2022 à 09:38
Statut
Version 14
Nom de l'archive 63227_PLU_20220922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e969efb01000cc401a856b66e7a75d9f
Producteur MOND'ARVERNE COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIREFLEURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63227
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/11/2022.
Emprise [3.2017519,45.6747537,3.2480018,45.7062157]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63227_procedure_20220922.pdf Procédure
63227_rapport_1_20220922.pdf Partie 1
63227_rapport_2_20220922.pdf Partie 2
63227_padd_20220922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63227_prescription_surf_02_00_20220922.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
63227_prescription_surf_05_20220922.pdf Emplacement réservé
63227_prescription_surf_07_04_20220922.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
63227_reglement_20220922.pdf Règlement écrit
63227_reglement_graphique_20220922.pdf Règlement graphique
63227_info_lin_19_aep_20220922.pdf Info lin 19 aep
63227_info_lin_19_eu_20220922.pdf Info lin 19 eu
63227_info_surf_19_1_20220922.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
63227_info_surf_21_00_20220922.pdf Projet de plan de prévention des risques
63227_info_surf_37_00_20220922.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
63227_liste_sup_20220922.pdf Liste sup
63227_plan_sup_20220922.pdf Plan sup
63227_orientations_amenagement_20220922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : c.plancoulaine@mond-arverne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mond-arverne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.