10387_PLU_20250403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TROYES"



Informations

Nom du document DU_10387
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TROYES
Maillage 10387 TROYES
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2025 à 16:50
Publié le 12/05/2025 à 11:35
Mis à jour le 12/05/2025 à 11:35
Statut
Version 10
Nom de l'archive 10387_PLU_20250403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e96aec06b2432385f7f60f76d64cd25b
Producteur Ville de Troyes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TROYES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10387
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0368863,48.2663011,4.1111726,48.3185762]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10387_procedure_20250403.pdf Procédure
10387_rapport_20250403.pdf Rapport
10387_padd_20250403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10387_reglement_20250403.pdf Règlement écrit
10387_reglement_graphique_20250403.pdf Règlement graphique
10387_info_surf_02_00_20250403.pdf Zone d'aménagement concerté
10387_info_surf_14_00_20250403.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
10387_info_surf_20_00_20250403.pdf Règlement local de publicité
10387_info_surf_38_00_20250403.pdf Secteurs d'information sur les sols
10387_liste_SUP_20250403.pdf Liste SUP
10387_plan_SUP_20250403.pdf Plan SUP
10387_prescription_lin_02_02_20250403.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
10387_prescription_lin_19_01_20250403.pdf Prescription lin 19 01
10387_prescription_pct_07_01_20250403.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
10387_prescription_surf_03_00_20250403.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
10387_prescription_surf_05_00_20250403.pdf Emplacement réservé
10387_prescription_surf_05_06_20250403.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU
10387_prescription_surf_07_01_20250403.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
10387_orientations_amenagement_20250403.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Troyes
Téléphone : Aucun
Courriel : mail.urbanisme@ville-troyes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mail.urbanisme@ville-troyes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.