40093_PLU_20240917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCALANS"


Informations

Nom du document DU_40093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCALANS
Maillage 40093 ESCALANS
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2024 à 15:44
Publié le 23/10/2024 à 08:08
Mis à jour le 23/10/2024 à 08:08
Statut
Version 2
Nom de l'archive 40093_PLU_20240917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e972a72064692890b8cddb545f521465
Producteur commune d'Escalans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESCALANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40093
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0012031,43.9654979,0.0760864,44.0389987]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40093_procedure_20240917.pdf Procédure
40093_rapport_20160916.pdf Rapport
40093_rapport_20240917.pdf Rapport
40093_padd_20160916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40093_reglement_20240917.pdf Règlement écrit
40093_reglement_graphique_20240917.pdf Règlement graphique
40093_liste_SUP_20160916.pdf Liste SUP
40093_note_annexe_sanitaire_20160916.pdf Note annexe sanitaire
40093_note_obligations_legales_debroussaillement_20240917.pdf Note obligations legales debroussaillement
40093_note_zonage_assainissement_20160916.pdf Note zonage assainissement
40093_plan_SU_20160916.pdf Plan SU
40093_plan_aep_20160916.pdf Plan aep
40093_plan_sup_1_20160916.pdf Plan sup 1
40093_plan_sup_2_20160916.pdf Plan sup 2
40093_plan_zonage_assainissement_20160916.pdf Plan zonage assainissement
40093_orientations_amenagement_20160916.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune d'Escalans
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.escalans@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.escalans@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.