73312_PLU_20250929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERRENS-ARVEY"


Informations

Nom du document DU_73312
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERRENS-ARVEY
Maillage 73312 VERRENS-ARVEY
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2025 à 08:54
Publié le 14/10/2025 à 09:41
Mis à jour le 14/10/2025 à 09:41
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 73312_PLU_20250929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e97f482f632df1e10cd7c9a7af8128bf
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERRENS-ARVEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73312
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.2522903,45.6399902,6.3315483,45.6823018]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73312_procedure_20250929.pdf Procédure
73312_rapport_1_20130425.pdf Partie 1
73312_rapport_3_20221212.pdf Partie 3
73312_rapport_4_20250929.pdf Partie 4
73312_rapport_5_20250929.pdf Partie 5
73312_PADD_20160905.pdf PADD
73312_reglement_20250929.pdf Règlement écrit
73312_reglement_graphique_1_20250929.pdf Règlement graphique 1
73312_reglement_graphique_2_20250929.pdf Règlement graphique 2
73312_info_lin_19_01_1_20250929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
73312_info_lin_19_01_2_20250929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
73312_info_lin_19_02_20250929.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
73312_info_surf_19_02_20250929.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
73312_info_surf_37_00_20250929.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
73312_liste_annexes_20250929.pdf Liste annexes
73312_liste_sup_20250929.pdf Liste sup
73312_plan_sup_20250929.pdf Plan sup
73312_orientations_amenagement_20160905.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@verrens-arvey.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.