250102258_SCOT_20170126

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) BUCOPA"


Informations

Nom du document scot_250102258
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) BUCOPA
Maillage scot_250102258 SCOT BUCOPA
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2023 à 15:52
Publié le 12/04/2023 à 14:45
Mis à jour le 12/04/2023 à 14:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 250102258_SCOT_20170126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e97fbc5a184510ed60648d1ae7dc6e3a
Producteur Syndicat mixte Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT BUCOPA. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 250102258
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.9007361,45.7136781,5.5941663,46.1792405]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
250102258_procedure_20170126.pdf Procédure
250102258_procedure_20230206.pdf Procédure
250102258_doo_20230206.pdf Document d'orientation et d'objectifs
250102258_padd_20170126.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
250102258_rapport_20170126.pdf Rapport
250102258_rapport_20230206.pdf Rapport
250102258_EE_modification_20230206.pdf EE modification

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bucopa.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bucopa.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.