250102258_SCOT_20170126

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) BUCOPA"


Informations

Nom du document scot_250102258
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) BUCOPA
Maillage scot_250102258 SCOT BUCOPA
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2023 à 15:52
Publié le 12/04/2023 à 14:45
Mis à jour le 12/04/2023 à 14:45
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 250102258_SCOT_20170126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e97fbc5a184510ed60648d1ae7dc6e3a
Producteur Syndicat mixte Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT BUCOPA. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 250102258
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.9007361,45.7136781,5.5941663,46.1792405]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
250102258_procedure_20170126.pdf Procédure
250102258_procedure_20230206.pdf Procédure
250102258_doo_20230206.pdf Document d'orientation et d'objectifs
250102258_padd_20170126.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
250102258_rapport_20170126.pdf Rapport
250102258_rapport_20230206.pdf Rapport
250102258_EE_modification_20230206.pdf EE modification

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bucopa.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Syndicat mixte Bugey - Côtière - Plaine de l'Ain
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bucopa.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.